6ème séance - Communauté d'agglomération Cap Excellence

24.95°

Light rain

Dossier 6ème séance

Documents

Sélectionner	Toggle	Titre	Date
Select an item		pdf Adhesion de la Communauté d'Agglomeration Cap Excellence à l'AMGVF ( pdf, 1.41 MB ) (728 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Approbation de la convention entre la Communaute d'Agglomeration Cap Excellence ses villes membres et le comité régional olympique et sportif de la guadeloupe CROSGUA ( pdf, 1.69 MB ) (867 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Approbation générale du projet transport collectif en site propre ( pdf, 5.74 MB ) (825 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Compte rendu des décisions prises par le président et le bureau ( pdf, 1.17 MB ) (772 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Contrat de maîtrise douvrage unique ( pdf, 458 KB ) (708 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Lancement dune procédure de désignation d'un prestataire pour la mise en place du service de contrôle et de sécurité dans les bus scolaires pour l'année 2013 2014 ( pdf, 931 KB ) (710 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Modification du plan de financement pour la réalisation des études de conception de la nouvelle station d'épuration des eaux usées de Cap Excellence demande de subvention ( pdf, 885 KB ) (799 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Modification du plan de financement tranche 3 ( pdf, 1.08 MB ) (764 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Modification du plan de financement tranche 4 ( pdf, 759 KB ) (724 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Modification du règlement interieur du conseil du bureau et des commissions communautaires ( pdf, 3.55 MB ) (887 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Plan de financementpour la réalisation du 2eme réservoir de Boisvin aux Abymes et demande de subvention ( pdf, 792 KB ) (748 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Tarification des services eau et assainissement sur le territoire de la ville de Baie Mahault ( pdf, 1.21 MB ) (782 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Vote des tarifs applicables au transport scolaire au titre de 2013-2014 ( pdf, 624 KB ) (761 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019